Informations légales
Le présent site est édité par la société Toitures du Semnoz, SARL au capital social de 40 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d'Annecy sous le numéro RCS Annecy 512 704 336, SIRET 512 704 336 00021, numéro de TVA intracommunautaire FR 62 512704336.
Gérant : M. Julien Berthoud.
Siège social : 14 route du Semnoz, 74000 Annecy, France.
Téléphone : 04 50 27 61 84.
Email : [email protected].
Le site est hébergé par la société OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, joignable au 1007.
Le directeur de la publication du site est M. Julien Berthoud, en sa qualité de gérant de Toitures du Semnoz.
Toitures du Semnoz est titulaire d'une assurance de responsabilité civile professionnelle et d'une assurance de responsabilité décennale, conformément à l'article 1792 du Code civil, couvrant l'ensemble de ses travaux de couverture, charpente et zinguerie. Une garantie de parfait achèvement s'applique durant l'année suivant la réception des travaux.
L'ensemble des textes, photographies de chantiers et éléments graphiques présents sur ce site sont la propriété exclusive de Toitures du Semnoz, sauf mention contraire, et sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite.
Nos travaux sont réalisés dans le respect des règles de l'art et des documents techniques unifiés en vigueur, notamment le DTU 40 pour la couverture en tuiles et ardoises et le DTU 31.1 pour la charpente en bois. L'entreprise bénéficie de la qualification RGE Qualibat au titre de ses prestations d'isolation de toiture éligibles aux aides à la rénovation énergétique.
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux d'Annecy seront seuls compétents, y compris en cas de pluralité de défendeurs ou d'appel en garantie.